CITTANOVA

Communauté de communes Sud-Hérault

Prestations intellectuelles d'études et d'assistance à maîtrise d'ouvrage relatives à l'évolution du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)

31.07.2026

Poher Communauté

Plan Local d'Urbanisme Intercommunal valant programme local de l'Habitat (PLUI-H)

24.06.2026

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BOCAGE BOURBONNAIS

Marché d'élaboration du Plan local d'Urbanisme Intercommunal

23.05.2025

Communauté urbaine d'Alençon

Prestation d'assistance à maitrise d'ouvrage pour l'élaboration du volet AEC du SCOT et l'évaluation environnementale du SCOT-AEC et du PLU communautaire

26.12.2024

CDC VAL DE CHARENTE

Marché public de prestations intellectuelles pour l'Elaboration d'un Plan Local d'Urbanisme intercommunal (Plui)

04.01.2024

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES ASPRES

Elaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (Plui) de la Communauté de Communes des Aspres (Cca)

30.12.2023

Syndicat mixte du SCoT du Dijonnais

Dijon Métropole - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage dans le cadre de la révision no2 du Schéma de Cohérence Territoriale (Scot) du Dijonnais

25.11.2023

SI OUEST CORNOUAILLE AMENAGEMENT

Révision du Schéma de Cohérence Territoriale de l'ouest Cornouaille

02.11.2023

ESPACE COMMUNAUTAIRE LONS AGGLO

Elaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal valant habitat et mobilité (Plui-Hm)

16.09.2023

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD ESTUAIRE

Élaboration d'un plan local d'urbanisme intercommunal

08.07.2023

Codecom Côtes de Meuse - Woëvre

Réalisation d'un Plan Local D'urbanisme Intercommunal

11.03.2023

Bordeaux Métropole

Etudes préalables de faisabilité et de capacité urbaine (orientations urbaines, architecturales, environnementales et paysagères)

16.02.2023

SYNDICAT MIXTE DU PAYS BOURIAN

Elaboration des documents de planification du Pays Bourian :- Schéma de cohérence territoriale du Pays Bourian- Plan local d'urbanisme intercommunal de la Communauté de communes Quercy-Bou

22.03.2022

Communaute d'Agglo du Beauvaisis

Marché d'élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal valant habitat et mobilités

09.03.2022

Communauté agglo Bar le Duc Sud Meuse

Elaboration d'un Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi)

19.01.2022

SYNDICAT MIXTE DU PAYS BOURIAN

Elaboration des documents de planification du Pays Bourian :- Schéma de Cohérence Territoriale du Pays Bourian,- Plan Local d'Urbanisme intercommunal de la Communauté de communes Cazals-

20.12.2021

CC DU SISTERONAIS BUECH

élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale du Sisteronais-Buëch

09.09.2021

Cté d'Agglomération du Carcassonne

pcn elaboration du schéma de cohérence territoriale de carcassonne agglo

02.06.2021

CA Lisieux Normandie

Procédures d'évolution de documents de planification existants (Plui, Plu, cartes communales)

04.11.2020

CC INTERCOM DE LA VIRE AU NOIREAU

Etude pour la révision et l'élargissement du Scot

22.12.2019