TRAVELIS

Conseil Départemental du Pas-de-Calais

Services de transports par véhicule léger d'enfants mineurs et de jeunes majeurs confiés à l'Aide Sociale à l'Enfance (A.S.E) par le Département du Pas-de-Calais

23/10/2025

Conseil Départemental du Nord

Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots

07/05/2025

Conseil Départemental du Nord

Transport des élèves en situation de handicap - 45 lots

07/05/2025

CONSEIL REGIONAL HAUTS DE FRANCE

Transports scolaires en véhicule de petite capacité (hors transport en commun) d'élèves domiciliés dans le département de la Somme

29/07/2023

ARTOIS MOBILITES

Accord-cadre relatif à l'organisation et à l'exécution de services de transport scolaire d'élèves en situation de handicap ou en véhicules légers

09/07/2023

Conseil départemental du Pas-de-Calais

services de transports scolaires d'élèves ou d'étudiants en situation de handicap en petits véhicules - relance des 10 lots déclarés sans suite de la consultation 19s0786 aoo datm

14/07/2021

EPDAHAA

SERVICES REGULIERS DE TRANSPORTS ROUTIERS POUR ASSURER A L'INTENTION D'ENFANTS, ADOLESCENTS ,D'ADULTES HANDICAPES ET VULNERABLES LA DESSERTE DES ETABLISSEMENTS DE L'E.P.D.A.H.A.A.

11/09/2020

DEPARTEMENT DU NORD

SERVICES DE TRANSPORTS REGULIERS DES ELEVES ET ETUDIANTS EN SITUATION DE HANDICAP DOMICILIES DANS LE DEP. DU NORD VERS LEUR ETABLISSEMENT SCOLAIRE, D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR OU LIEU DE STAGE - 9 L

16/08/2020

Conseil départemental du Pas-de-Calais

services de transports scolaires d'élèves ou d'étudiants en situation de handicap en petits véhicules - 75 lots

18/07/2020

EPDAHAA

Services de transports pour la desserte des établissements de l'EPDAHAA

13/08/2017

Conseil départemental du Pas-de-Calais

Services de transports scolaires élèves et étudiants handicapés en petits véhicules et en autocars au profit du Conseil Général à Arras

01/07/2015