CITTANOVA

Communauté de communes Sud-Hérault

Prestations intellectuelles d'études et d'assistance à maîtrise d'ouvrage relatives à l'évolution du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi)

2026/07/31

Poher Communauté

Plan Local d'Urbanisme Intercommunal valant programme local de l'Habitat (PLUI-H)

2026/06/24

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BOCAGE BOURBONNAIS

Marché d'élaboration du Plan local d'Urbanisme Intercommunal

2025/05/23

Communauté urbaine d'Alençon

Prestation d'assistance à maitrise d'ouvrage pour l'élaboration du volet AEC du SCOT et l'évaluation environnementale du SCOT-AEC et du PLU communautaire

2024/12/26

CDC VAL DE CHARENTE

Marché public de prestations intellectuelles pour l'Elaboration d'un Plan Local d'Urbanisme intercommunal (Plui)

2024/01/04

COMMUNAUTE DE COMMUNES DES ASPRES

Elaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (Plui) de la Communauté de Communes des Aspres (Cca)

2023/12/30

Syndicat mixte du SCoT du Dijonnais

Dijon Métropole - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage dans le cadre de la révision no2 du Schéma de Cohérence Territoriale (Scot) du Dijonnais

2023/11/25

SI OUEST CORNOUAILLE AMENAGEMENT

Révision du Schéma de Cohérence Territoriale de l'ouest Cornouaille

2023/11/02

ESPACE COMMUNAUTAIRE LONS AGGLO

Elaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal valant habitat et mobilité (Plui-Hm)

2023/09/16

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD ESTUAIRE

Élaboration d'un plan local d'urbanisme intercommunal

2023/07/08

Codecom Côtes de Meuse - Woëvre

Réalisation d'un Plan Local D'urbanisme Intercommunal

2023/03/11

Bordeaux Métropole

Etudes préalables de faisabilité et de capacité urbaine (orientations urbaines, architecturales, environnementales et paysagères)

2023/02/16

SYNDICAT MIXTE DU PAYS BOURIAN

Elaboration des documents de planification du Pays Bourian :- Schéma de cohérence territoriale du Pays Bourian- Plan local d'urbanisme intercommunal de la Communauté de communes Quercy-Bou

2022/03/22

Communaute d'Agglo du Beauvaisis

Marché d'élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal valant habitat et mobilités

2022/03/09

Communauté agglo Bar le Duc Sud Meuse

Elaboration d'un Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi)

2022/01/19

SYNDICAT MIXTE DU PAYS BOURIAN

Elaboration des documents de planification du Pays Bourian :- Schéma de Cohérence Territoriale du Pays Bourian,- Plan Local d'Urbanisme intercommunal de la Communauté de communes Cazals-

2021/12/20

CC DU SISTERONAIS BUECH

élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale du Sisteronais-Buëch

2021/09/09

Cté d'Agglomération du Carcassonne

pcn elaboration du schéma de cohérence territoriale de carcassonne agglo

2021/06/02

CA Lisieux Normandie

Procédures d'évolution de documents de planification existants (Plui, Plu, cartes communales)

2020/11/04

CC INTERCOM DE LA VIRE AU NOIREAU

Etude pour la révision et l'élargissement du Scot

2019/12/22